Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRISET domicilié(e) rue du Grand Pré, VILLERS SAINT PAUL - 60872 - RIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRISET, M. Bertrand PIERRE domicilié(e) rue du Grand Pré, VILLERS SAINT PAUL - 60872 - RIEUX - France.
La marque ITBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITBC est expirée depuis le 9 janvier 2023.
GRISET a également déposé les autres marques suivantes : BARBE A PAPA
GRISET, SAS - rue du Grand Pré, VILLERS SAINT PAUL - 60872 - RIEUX - France
GRISET, M. Bertrand PIERRE - rue du Grand Pré, VILLERS SAINT PAUL - 60872 - RIEUX - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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